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  Médiateurs et ombudsmans - World catalog

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        Voir également :

        Cette catégorie en d'autres langues :
           
        néerlandais  (9)  

        • L'Ombudsman et les bases juridiques en Europe - L'Institut européen de l'ombudsman rendre disponible une liste des bases juridiques de toutes les institutions européennes.

          Association des médiateurs des institutions de soins (AMIS)
          Le but de l'association est de servir d'outil de formation continue pour les nouveaux comme pour les anciens médiateurs, en région Bruxelles-capitale et en Wallonie. Belgique.
          http://www.mediateurs-amis.be/
          Commissariat aux langues officielles (CLO)
          Présente activités et textes de loi, ses rôles et son mandat ainsi que la mission de veille sur les droits linguistiques des canadiennes. Canada.
          http://www.ocol-clo.gc.ca/
          Médiateur aupr?s de la Société nationale des chemins de fer belges (SNCB)
          Informations pratiques et consultation en format pdf du rapport annuel des 2003 ? nos jours. Belgique.
          http://www.b-rail.be/ombudsman/
          Médiateur des enfants (Barnombudsman)
          Site officiel de l'ombudsman des enfants dont la mission principale est de veiller ? la sauvegarde des droits et intér?ts des enfants et des jeunes. Su?de.
          http://www.bo.se/
          Médiateur du cinéma
          Il est chargé d'une mission de conciliation préalable en cas de litiges relatifs ? la diffusion en salle des oeuvres cinématographiques et qui ont pour origine une situation ayant pour objet de restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence et révélant l'existence d'obstacles ? la plus large diffusion des oeuvres cinématographiques. France.
          http://www.lemediateurducinema.fr/
          La médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
          En cas de contestation d'une décision ou de conflit avec un membre de l'administration scolaire et les démarches n'ont pas abouti favorablement, est possible faire appel au médiateur. France.
          http://www.education.gouv.fr/pid368/la-mediatrice-de-l-education-nationale-et-de-l-enseignement-superieur.html
          Ombudsman de la branche suisse du voyage
          Intervient dans les litiges entre les consommateurs et les voyagistes. Présentation des compétences, de la méthode de travail et des procédures. Suisse.
          http://www.ombudsman-touristik.ch/
          Ombudsman des vétérans
          Formule des recommandations et contribue ? faire mieux connaître les besoins et préoccupations des vétérans et s'emploie aussi ? renforcer chez eux la conviction que leur opinion est importante. Canada.
          http://www.ombudsman-veterans.gc.ca/
          Service de médiation aupr?s de la société des transports intercommunaux de Bruxelles (STIB)
          Présentation du médiateur et du rapport annuel. Bruxelles-Capitale. Belgique.
          http://www.stib.be/ombudsman.html?l=fr

          Conférence conjointe des ombudsmans
          Présente la séance pléni?re, les séances générales et les réunions d'experts. Montréal, Québec, Canada. (April 18, 2009)
          http://www.ombudsassociation.org/conference/2009/





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